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Conditions générales de vente

 

  1. Conditions d’abonnement

1.1 La durée minimale et les options d’abonnement sont indiquées ci-dessous, et en article 3, le prix et les conditions de règlement en article 4 du Contrat.

La résiliation du Contrat ne peut intervenir du fait de l’abonné qu’à son échéance contractuelle. La durée minimale d’engagement dépend de la formule d’engagement choisie. La non-utilisation définitive ou temporaire des installations et/ou des prestations proposées au titre du Contrat n’ouvre à l’abonné aucun droit à résiliation à quelque titre que ce soit, ni prolongation ni remboursement.

L’abonné déclare en tout état de cause lors de la conclusion du Contrat avoir fait contrôler préalablement par un médecin, son aptitude à pratiquer une activité physique et sportive, et tiens à la disposition du Club un certificat médical et attestation daté de moins de 6 mois et celle-ci valable sur une année. Le Club se réserve le droit de demander une attestation supplémentaire ou nouvelle durant la période du présent Contrat.

L’abonné s’engage par ailleurs à prendre toute précaution nécessaire pour sa santé, sa sécurité, son hygiène et à respecter les consignes du Club en ce sens.

L’abonné bénéficie par ailleurs du contrat d’assurance responsabilité civile (adhésion auprès de l’Assurance Banque Populaire IARD dont le n° d ‘assuré est 33423953 N et le n° de contrat est 001) couvrant l’activité de la SARL NATIVITE et LOBRE.

Sans préjudice de ce qui précède, l’abonné s’engage à remettre au personnel ou aux dirigeants du Club lors de son arrivée pour une séance, ses objets de valeur et ne pourra mettre en cause la responsabilité du Club en cas de vol, de perte ou de détérioration des objets qui ne lui auront pas confiés.

1.2 Prestations au titre de l’abonnement :

Le Club OXYGENE propose à l’abonné durant les heures d’ouverture et suivant le type de Contrat choisi de pratiquer une activité de remise en forme sur machines mises à disposition dans le Club et/ou d’assister aux cours collectifs (sauf pour la formule d’abonnement « Cours dansés »). Les autres services proposés par le club peuvent faire l’objet d’une tarification supplémentaire.

  1. Accès du club OXYGENE

Lors de son inscription au Club, l’abonné se voit remettre une carte de membre avec les dates d’abonnement, ainsi que le règlement intérieur. Il sera tenu à la date de renouvellement de son abonnement de demander au Club une nouvelle carte.

L’accès au Club OXYGENE étant réglementé, il suppose le strict respect de ces règles intérieures ; le respect des consignes de sécurité, d’hygiène et de bonne conduite envers les autres membres et le personnel d’encadrement. Il pourra lui être demandé à tout moment la vérification de validité de son abonnement.

A défaut, le Club OXYGENE et ses dirigeants se réservent le droit de prendre toute mesure utile visant à faire respecter par l’abonné les présentes dispositions et notamment d’exclure du Club l’abonné en infraction avec ces dernières, de résilier le Contrat de plein de droit et sans formalité, avec effet immédiat, à réception par l’abonné de la lettre avec RAR du Club OXYGENE lui exposant les motifs de la résiliation.

L’abonné s’interdit notamment sous peine de résiliation avec effet immédiat de son Contrat dans le respect des formes précitées de prêter ou de céder à quiconque sa carte de membre laquelle lui est strictement personnelle ; d’utiliser ou faire circuler des produits dopants, faire commerce à l’intérieur du Club de quelques objets ou produits que ce soit. Dans ce cas, l’abonné sera tenu au paiement des sommes contractuellement dues jusqu’à l’échéance de la période d’abonnement en cours.

La résiliation de plein droit pourra également intervenir par anticipation en cas d’inexécution par l’abonné d’une ou de plusieurs obligations issues des présentes, après une mise en demeure adressée par lettre RAR restée sans effet pendant un délai de un (1) mois courant à compter de la date de la présentation au domicile de l’abonné. Dans ce dernier cas, l’abonné devra restituer sa carte de membre et sera tenu, à titre de clause pénale, au paiement des sommes contractuelles dues jusqu’à l’échéance de la période d’abonnement en cours.

  1. Durée, échéance, résiliation anticipée du contrat

    1. Les durées d’abonnement varient selon les formules choisies :

– 1 mois pour l’abonnement sans engagement.

– 1 an pour la formule avec engagement sur 1 an.

3.2 Par dérogation aux articles 3.1 et 4, sur présentation d’un justificatif et sous réserve d’avoir averti ou fait avertir dans les plus brefs délais le Club OXYGENE, l’abonné pourra :

en cas d’empêchement de longue durée (de plus d’un mois) : accident grave, grossesse, licenciement économique, obtenir la prolongation de l’abonnement d’une durée égale à celle de son indisponibilité,

en cas d’empêchement définitif : accident grave ayant entraîné une incapacité à exercer toute activité sportive définitive, mutation professionnelle dans un rayon de plus de 50 kms du Club. Le Club s’engage à suspendre dès réception du justificatif et cesser tout prélèvement sur le compte de l’abonné.

3.3 L’abonné ne peut céder ou transférer à quiconque et de quelque manière que ce soit, à titre gratuit ou autre, l’abonnement souscrit au titre du Contrat d’Abonnement.

En cas de non-règlement des sommes dues par l’abonné au titre du présent Contrat, la direction pourra résilier ce Contrat de plein droit et sans formalité 10 jours après réception par l’adhérent d’une mise en demeure avec RAR demeurée sans effet. En outre, le chèque de caution de l’adhérent sera alors et de plein droit encaissé.

A compter de la prise d’effet de la résiliation du Contrat, l’abonné se verra refuser l’accès au Club et restera tenu du paiement des sommes contractuellement dues et non couvertes par la caution.

3.4 L’abonné ayant choisi un mode de prélèvement mensuel sur un compte, il se doit et s’engage à la date du prélèvement à suffisamment approvisionner ce compter afin d’éviter tout problème d’opération de prélèvement et ce durant toute la période de l’abonnement. Dans le cas d’incidents de paiement répétés ou d’interruption du prélèvement du au fait de l’abonné, le Club pourra encaisser le chèque de caution remis le jour de son inscription.

3.5 L’abonnement se renouvelle par reconduction tacite des deux parties ; dans le cas de non-reconduction dudit contrat par l’abonné, il devra respecter la date d’effet du présent Contrat et envoyer au Club 1 mois avant la fin de cette date une lettre de fin de Contrat en RAR. Dans ces conditions respectées, le Club s’engage à cesser alors les prélèvements.

  1. Prix et modalités de paiement

4.1 Le prix de l’abonnement dépend de la formule choisie par le futur abonné, laquelle est précisée en article 5 de ce Contrat.

Le Club OXYGENE se réserve le droit de modifier ou réviser les tarifs du Club, à tout moment et sans préavis.

Les prix applicables sont ceux en vigueur au jour de la signature du Contrat d’abonnement ou de sa reconduction.

L’abonné déclare à ce jour avoir choisi la formule d’abonnement lui convenant au mieux au moment de la signature.

4.2 Le paiement de la caution s’effectue au jour de la signature du Contrat, l’abonné fournira en outre une photocopie de sa carte d’identité, un RIB, signera et complètera une autorisation de prélèvement ainsi que son certificat médical.

  1. Formule d’abonnement

5.1 Abonnement souscrit et durée d’abonnement:

  • Abonnement sans engagement (préavis de 1 mois) :

  • Abonnement 1 an minimum avec tacite reconduction (préavis de 1 mois) :

  • Abonnement « Cours dansés » :